52 conseils à la carte
Présentation de la marque 52 conseils à la carte
Déposée le 16 décembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mieux-apprendre et Bruno Hourst auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « 52 conseils à la carte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque 52 conseils à la carte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4142270.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 52 conseils à la carte arrivera à expiration en date du 16 décembre 2024.
Mieux-apprendre a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02
Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04
Inscription le 23 janvier 2017 - Rejet partiel n°693034 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-23